Comité d’éthique clinique

PRÉAMBULE

Les développements des connaissances en médecine moderne impliquent des choix cliniques dont les enjeux légaux, moraux et éthiques peuvent être complexes. Ainsi, les intervenants, les usagers et leurs proches sont confrontés à des situations qui requièrent l’éclairage et la contribution de plusieurs disciplines. Le Comité d’éthique clinique supervise la contribution de toutes ces disciplines dans le respect des droits et responsabilités de tous.

Le Comité d’éthique clinique s’intéresse à la pratique clinique et aux soins, dans des fonctions d’analyse, de recommandation, d’information et de formation.

PRINCIPES FONDAMENTAUX

Le Comité d’éthique clinique s’appuie sur certains principes fondamentaux dont le respect de la dignité et de l’intégrité de la personne. Le comité reconnaît ainsi le droit essentiel de toute personne à prendre ses propres décisions en ce qui concerne sa vie à partir de choix éclairés.

Le Comité d’éthique clinique considère l’usager dans sa globalité.

MEMBRES DU COMITÉ D’ÉTHIQUE CLINIQUE

Ils sont choisis pour leur expertise propre et leur intérêt pour l’éthique clinique. Ils ne représentent aucun groupe particulier ou discipline professionnelle.

Les membres du comité sont :
Dr Athanassios Karabatsos - Daniel Hébert, – Gilbert Daoust et Pascale Castonguay, et 1 poste vacant.

MANDAT

Le mandat du Comité d’éthique clinique est de maintenir un forum multidisciplinaire qui contribue à cerner les enjeux éthiques de certaines questions qui lui sont soumises où qu’il identifie lui-même.

Quatre fonctions lui sont attribuées, soit des fonctions d’analyse, de recommandation, d’information et de formation.

OBJECTIFS GÉNÉRAUX

Favoriser le respect intégral des usagers tout en considérant les responsabilités et les obligations des autres personnes concernées.

Sensibiliser et éduquer le milieu à l’importance des considérations éthiques dans la prise de décision et l'administration des soins et services aux usagers.

Améliorer la qualité de la prise de décision à caractère éthique dans le milieu, sur le plan administratif, médical et clinique.

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES

Proposer des pistes de réflexion, émettre des opinions sur les orientations, les développements, les politiques et le fonctionnement des activités à caractère médical, clinique et administratif en regard de l’éthique.

Conseiller et offrir un soutien auprès de l’administration, des médecins, des professionnels de la santé et des services sociaux, des usagers, des familles et des personnes désignées, afin que les décisions de soins respectent les valeurs, les intérêts, la volonté des usagers et de leurs proches.

Sensibiliser le personnel de l’établissement et le grand public à la compréhension des enjeux éthiques, à travers l’information et la formation.

POUVOIRS ET RESPONSABILITÉS

Le Comité d’éthique clinique relève du Conseil d’administration. Il est autonome et impartial en ce qui a trait à la nature des recommandations qu’il transmet.

 

Au cours de la dernière année, le Comité d’éthique clinique ne s’est pas réuni. Pour l’année à venir, la responsabilité du comité sera assumée par la direction générale.